Déposée le 20 mars 1975 par Fountain Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « FOUNTAIN BRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Fountain Industries, Inc. domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat de Iowa), 1100 South Broadway, Albert Lea, Etat de Minnesota (E.U.A.). - États-Unis.
La marque FOUNTAIN BRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fountain Industries, Inc. - (société organisée selon les lois de l'Etat de Iowa), 1100 South Broadway, Albert Lea, Etat de Minnesota (E.U.A.). - États-Unis
Inscription - Transmission de propriété n°6956 - Publication au BOPI 1976-453
Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines distributrices de boissons, notamment de café, de thé, de crème de produits non laitiers et de concentrés de bouillon, leurs organes et accessoires et, en particulier, leurs cartouches de distribution pour mélange avec de l'eau également distribuée par lesdites machines;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;soupes et bouillons;gelées, confitures;oeufs, lait autres produits laitiers;crèmes de produits non laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;café, thé, chocolat, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélase;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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